Mentions légales
Le site accessible à l’adresse www.agencetearchitecte.com, (ainsi que ses sous-domaines) sont la propriété de, et est édité par :
Agence Té Architecte
SARL au capital de 10 000 €
Dont le siège social se situe 265 rue Vendôme 69003 Lyon
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon
Sous le numéro RCS 488 215 930
Le directeur de publication est :
Mickaël COING - MAILLET, gérant.
N° tel : +33 (0)4 72 84 20 84
Adresse mail : contact@agencetearchitecte.com
L’hébergement du site internet est assuré par
Wix
Wix.com Inc.
500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
+1 415-639-9034
Contenu du présent site
Toutes les informations et données diffusées ou téléchargeables dans ce site internet ne sont fournies qu'à titre indicatif et sont non contractuelles.
La société Agence Té Architecte apporte le plus grand soin et met tout en œuvre afin de diffuser sur le site les informations les plus précises que possible, par conséquence, la société Agence Té Architecte décline toute responsabilité quant au contenu, à l'exactitude, à la fiabilité, à la précision, à la pertinence et à l'exhaustivité de ces informations et données.
Toute utilisation des informations contenues dans ce site internet se fait aux risques et périls de l'utilisateur, sans que la responsabilité de la société Agence Té Architecte ne puisse être recherchée à cet égard.
La société Agence Té Architecte ne pourra être tenue pour responsable des décisions, de quelque nature que ce soit, prise par l'utilisateur lors de la consultation des informations diffusées dans ce site internet.
La société Agence Té Architecte décline toute responsabilité quant aux difficultés techniques que pourrait rencontrer, le cas échéant, l'utilisateur de ce site internet et ce, quel qu'en soit la cause (défaut de capacité du navigateur utilisé à visualiser les informations, non-respect de l'intégrité de l'information lors de son acheminement..etc).
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du Site relève de la législation française sur le droit d’auteur, le droit des marques, droit de la concurrence déloyale et plus généralement sur le droit de la propriété intellectuelle.
Les droits de propriété intellectuelle des tous les éléments constitutifs du présent site internet sont la propriété de la société Agence Té Architecte et /ou au fournisseurs et auteurs des auteurs du contenu.
Ainsi, toute utilisation, reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les marques citées sur ce site ainsi que l’ensemble des logos sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Données personnelles
L’utilisateur est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD n° 2016-679).
Nous collectons et traitons uniquement les données à caractère personnel fournies volontairement par vos soins, à savoir : vos prénoms et nom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone, votre adresse email.
Ce site ne collecte aucune autre donnée que des adresses IP destinées à un usage purement technique, nécessaire à la production de statistiques de consultation.
Finalités
Il est susceptible de traiter tout ou partie des données :
pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc
pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe
pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur le site…
pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email
En tout état de cause le site www.agencetearchitecte.com ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.
Droit des utilisateurs
Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs disposent des droits suivants : droit d'accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite, droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD),droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD), droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD), droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD), droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui elle pourront être communiquée (ou non) .
Si l’Utilisateur souhaite savoir comment sont utilisées ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter le délégué à la protection des données.
Si l’utilisateur considère que le traitement de ses données n’est pas conforme à la loi sur la protection des données il peut retirer son consentement à tout moment (Art.7 RGPD)
Crédits Images
Agence Té Architecte